SCI DU CT - Permis de construire et DP

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792123234 Société civile immobilière Créée le 01/03/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU CT

SCI DU CT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-en-Ostrevent.

Profil et organisation

SCI DU CT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59182 à Montigny-en-Ostrevent.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DU CT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CT

Activité d’urbanisme de SCI DU CT

SCI DU CT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2014 - 20/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2014 - 20/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CT

1 autorisation sur la période 20/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montigny-en-Ostrevent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Barrois, Montigny-en-Ostrevent (59182) PC Locaux 0A3567, 0A846 1 724 m² 291 m² 2014/03/20

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CT

Sources des informations sur SCI DU CT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CT ?
SCI DU CT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CT ?
Le profil de SCI DU CT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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