SCI DU CLOS MASSENET - Permis de construire et DP

Active
820620607 Société civile immobilière Créée le 18/05/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU CLOS MASSENET

SCI DU CLOS MASSENET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roanne.

Profil et organisation

SCI DU CLOS MASSENET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42300 à ROANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CLOS MASSENET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS MASSENET

Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS MASSENET

SCI DU CLOS MASSENET compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2016 - 18/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS MASSENET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2016 - 18/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS MASSENET

2 autorisations sur la période 23/11/2016 - 18/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Roanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS MASSENET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
69B Impasse Jules Massenet, Roanne (42300) PC Logement AR14, AR15 1 050 m² 369 m² 2017/12/18
69B Impasse Jules Massenet, Roanne (42300) PC Logement AR10 1 051 m² 300 m² 2016/11/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS MASSENET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU CLOS MASSENET

Sources des informations sur SCI DU CLOS MASSENET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS MASSENET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS MASSENET ?
SCI DU CLOS MASSENET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS MASSENET ?
Le profil de SCI DU CLOS MASSENET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS MASSENET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS MASSENET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS MASSENET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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