2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
SCI DU CLOS FLEURI est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Clermont.
SCI DU CLOS FLEURI est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60500 à Chantilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU CLOS FLEURI compte 8 autorisations recensées sur la période 27/05/2014 - 26/10/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS FLEURI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 27/05/2014 - 26/10/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Clermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Biscain Lot 2, Villers-sous-Saint-Leu (60340) | PC Locaux | W759P, W760P | 3 000 m² | 537 m² | 2014/09/16 |
| Rue Du Fourneau, Mouy (60250) | PC Logement | AR113A | 689 m² | 206 m² | 2014/05/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Clermont
1 autorisation
Fitz-James
1 autorisation
Gouvieux
1 autorisation
Hermes
1 autorisation
Mouy
1 autorisation
Précy-sur-Oise
1 autorisation
Saint-Maximin
1 autorisation
Villers-sous-Saint-Leu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
