Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Clos De Mazeray, Meursault (21190) | PC Locaux | AE2 | 1 528 m² | 76 m² | 2020/07/15 |
SCI DU CLOS DES CHAMPS - Permis de construire et DP
Active
383332640
Société civile immobilière
Créée le 12/10/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU CLOS DES CHAMPS
SCI DU CLOS DES CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meursault.
Profil et organisation
SCI DU CLOS DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21190 à Meursault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CLOS DES CHAMPS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/10/1991
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU CLOS DES CHAMPS
Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS DES CHAMPS
SCI DU CLOS DES CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2020 - 15/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/07/2020 - 15/07/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU CLOS DES CHAMPS
1 autorisation sur la période 15/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Meursault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS DES CHAMPS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CLOS DES CHAMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même secteur et même département
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DU CLOS DES CHAMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES CHAMPS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS DES CHAMPS ?
SCI DU CLOS DES CHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS DES CHAMPS ?
Le profil de SCI DU CLOS DES CHAMPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable