SCI DU CHEMIN DE L ETANG - Permis de construire et DP

Active
490300282 Société civile immobilière PME Créée le 28/04/2006

Présentation détaillée de SCI DU CHEMIN DE L ETANG

SCI DU CHEMIN DE L ETANG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Rhône.

Profil et organisation

SCI DU CHEMIN DE L ETANG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26780 à Châteauneuf-du-Rhône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHEMIN DE L ETANG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHEMIN DE L ETANG

Activité d’urbanisme de SCI DU CHEMIN DE L ETANG

SCI DU CHEMIN DE L ETANG compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2023 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHEMIN DE L ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2023 - 20/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHEMIN DE L ETANG

1 autorisation sur la période 20/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHEMIN DE L ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHEMIN DE L ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU CHEMIN DE L ETANG

Sources des informations sur SCI DU CHEMIN DE L ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN DE L ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHEMIN DE L ETANG ?
SCI DU CHEMIN DE L ETANG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHEMIN DE L ETANG ?
Le profil de SCI DU CHEMIN DE L ETANG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHEMIN DE L ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHEMIN DE L ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHEMIN DE L ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides