SCI DU CHAPITRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU CHAPITRE
SCI DU CHAPITRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SCI DU CHAPITRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31100 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHAPITRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/04/1991
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU CHAPITRE
Activité d’urbanisme de SCI DU CHAPITRE
SCI DU CHAPITRE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/11/2017 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAPITRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU CHAPITRE
2 autorisations sur la période 22/11/2017 - 22/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAPITRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 T Ch Des Silos, Toulouse (31100) | PC Locaux | BZ42, BZ43 | 11 717 m² | 885 m² | 2024/04/22 |
| 1 Ch Des Silos, Toulouse (31100) | PC Locaux | BZ12 | 14 833 m² | 878 m² | 2017/11/22 |
Permis d'aménager de SCI DU CHAPITRE
1 autorisation sur la période 14/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Toulouse (31100) | PA | — | — | 2024/06/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAPITRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHAPITRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU CHAPITRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.