SCI DU CHAPEAU - Permis de construire et DP

Active
799353420 Société civile immobilière Créée le 01/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU CHAPEAU

SCI DU CHAPEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantes-la-Jolie.

Profil et organisation

SCI DU CHAPEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27540 à Ivry-la-Bataille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHAPEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHAPEAU

Activité d’urbanisme de SCI DU CHAPEAU

SCI DU CHAPEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2015 - 23/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAPEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/03/2015 - 23/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHAPEAU

1 autorisation sur la période 23/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mantes-la-Jolie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAPEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Av De La Division Leclerc, Mantes-la-Jolie (78200) PC Logement AI172 274 m² 173 m² 2015/03/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAPEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CHAPEAU

Sources des informations sur SCI DU CHAPEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHAPEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHAPEAU ?
SCI DU CHAPEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHAPEAU ?
Le profil de SCI DU CHAPEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHAPEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHAPEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHAPEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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