Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Vauclaix, Châtillon-en-Bazois (58110) | PD | AL181 | — | 2017/08/01 |
SCI DU CHAMP TROMPETTE - Permis de démolir
Active
450868872
Société civile immobilière
Créée le 29/10/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CHAMP TROMPETTE
SCI DU CHAMP TROMPETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-en-Bazois.
Profil et organisation
SCI DU CHAMP TROMPETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 58110 à Châtillon-en-Bazois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHAMP TROMPETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/10/2003
Siège social
Permis de démolir de SCI DU CHAMP TROMPETTE
Activité d’urbanisme de SCI DU CHAMP TROMPETTE
SCI DU CHAMP TROMPETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2017 - 01/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAMP TROMPETTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/08/2017 - 01/08/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU CHAMP TROMPETTE
1 autorisation sur la période 01/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-en-Bazois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAMP TROMPETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHAMP TROMPETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MURLANIUM
SIREN 444931570
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
HOLDING CLW
SIREN 794470856
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MINAMI
SIREN 803309913
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU CASINO DU NIVERNAIS
SIREN 452509961
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI LES INDES
SIREN 497632828
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI PROFIL B
SIREN 498555804
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI DU CHAMP TROMPETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP TROMPETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHAMP TROMPETTE ?
SCI DU CHAMP TROMPETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHAMP TROMPETTE ?
Le profil de SCI DU CHAMP TROMPETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHAMP TROMPETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHAMP TROMPETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHAMP TROMPETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable