SCI DU CHAMP DE MARS - Permis de construire et DP

Active
982856155 Société civile immobilière Créée le 19/12/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU CHAMP DE MARS

SCI DU CHAMP DE MARS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SCI DU CHAMP DE MARS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42130 à Sainte-Agathe-la-Bouteresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHAMP DE MARS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/12/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DE MARS

Activité d’urbanisme de SCI DU CHAMP DE MARS

SCI DU CHAMP DE MARS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2024 - 23/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAMP DE MARS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/07/2024 - 23/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DE MARS

1 autorisation sur la période 23/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAMP DE MARS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAMP DE MARS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU CHAMP DE MARS

Sources des informations sur SCI DU CHAMP DE MARS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MARS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHAMP DE MARS ?
SCI DU CHAMP DE MARS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHAMP DE MARS ?
Le profil de SCI DU CHAMP DE MARS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHAMP DE MARS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHAMP DE MARS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHAMP DE MARS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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