Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Jacques Kable, Brumath (67170) | PC Locaux | 95 | 879 m² | 317 m² | 2024/03/27 |
SCI DU CERF - Permis de construire et DP
Active
402897367
Société civile immobilière
Créée le 23/10/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU CERF
SCI DU CERF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brumath.
Profil et organisation
SCI DU CERF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67170 à Brumath.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CERF
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/10/1995
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU CERF
Activité d’urbanisme de SCI DU CERF
SCI DU CERF compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2024 - 27/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CERF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/03/2024 - 27/03/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU CERF
1 autorisation sur la période 27/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Brumath.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CERF dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CERF
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CERF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALSACE HABITAT
SIREN 548501360
Même secteur et même département
136 autorisations
123 PC
1 PA
12 PD
SOC COOP HABITATION LOYER MODERE
SIREN 778770198
Même secteur et même département
104 autorisations
92 PC
12 PD
DOMIAL
SIREN 945651149
Même secteur et même département
73 autorisations
50 PC
1 PA
22 PD
HABITATION MODERNE
SIREN 568501415
Même secteur et même département
65 autorisations
53 PC
12 PD
3F GRAND EST
SIREN 498273556
Même secteur et même département
19 autorisations
12 PC
7 PD
LE FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
SIREN 588502997
Même secteur et même département
14 autorisations
11 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU CERF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CERF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CERF ?
SCI DU CERF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CERF ?
Le profil de SCI DU CERF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CERF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CERF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CERF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable