Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Route Du Vin, Itterswiller (67140) | PD | 01104, 01105 | 847 m² | 2015/07/24 |
SCI DU CAVEAU - Permis de démolir
Active
442462891
Société civile immobilière
Créée le 30/06/2002
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CAVEAU
SCI DU CAVEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Itterswiller.
Profil et organisation
SCI DU CAVEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67140 à Itterswiller.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CAVEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2002
Siège social
Permis de démolir de SCI DU CAVEAU
Activité d’urbanisme de SCI DU CAVEAU
SCI DU CAVEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2015 - 24/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CAVEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2015 - 24/07/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU CAVEAU
1 autorisation sur la période 24/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Itterswiller.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CAVEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CAVEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES TERRES DU KHATANGA
SIREN 437537418
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI CHANOINE SPITZ
SIREN 424624393
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
AREFIM
SIREN 841152846
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
STRASBOURG EUROMETROPOLE ACCESSION
SIREN 810872325
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
PASSIFLORA
SIREN 450718432
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
H.E. INVEST
SIREN 483650834
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU CAVEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CAVEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CAVEAU ?
SCI DU CAVEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CAVEAU ?
Le profil de SCI DU CAVEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CAVEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CAVEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CAVEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable