SCI DU BOIS DE L'ARC - Permis de construire et DP

Active
812113231 Société civile immobilière Créée le 15/05/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU BOIS DE L'ARC

SCI DU BOIS DE L'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yerville.

Profil et organisation

SCI DU BOIS DE L'ARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 76760 YERVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BOIS DE L'ARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BOIS DE L'ARC

Activité d’urbanisme de SCI DU BOIS DE L'ARC

SCI DU BOIS DE L'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2016 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOIS DE L'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2016 - 15/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BOIS DE L'ARC

2 autorisations sur la période 28/07/2016 - 15/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Yerville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOIS DE L'ARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
115 Rue Des Laboureurs, Yerville (76760) PC Locaux AA267, AA145 4 277 m² 1 558 m² 2017/05/15
Rue Du Bassin, Yerville (76760) PC Locaux AA256, AA258 12 508 m² 1 176 m² 2016/07/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOIS DE L'ARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU BOIS DE L'ARC

Sources des informations sur SCI DU BOIS DE L'ARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS DE L'ARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOIS DE L'ARC ?
SCI DU BOIS DE L'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOIS DE L'ARC ?
Le profil de SCI DU BOIS DE L'ARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOIS DE L'ARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOIS DE L'ARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOIS DE L'ARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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