SCI DU BASCLE - Permis de construire et DP

Active
539116913 Société civile immobilière Créée le 18/12/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU BASCLE

SCI DU BASCLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jonzac.

Profil et organisation

SCI DU BASCLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 17500 JONZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BASCLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BASCLE

Activité d’urbanisme de SCI DU BASCLE

SCI DU BASCLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 01/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BASCLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2014 - 01/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BASCLE

2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 01/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Jonzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BASCLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chez Bascle, Jonzac (17500) PC Locaux ZT69, ZT72 1 733 m² 44 m² 2016/03/01
Chez Bascle, Jonzac (17500) PC Locaux ZT72, ZT69 1 767 m² 11 m² 2014/02/22

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BASCLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU BASCLE

Sources des informations sur SCI DU BASCLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BASCLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BASCLE ?
SCI DU BASCLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BASCLE ?
Le profil de SCI DU BASCLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BASCLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BASCLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BASCLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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