SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS - Permis de construire et DP

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493706634 Autre société civile Créée le 01/01/2007

Présentation détaillée de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crosne.

Profil et organisation

SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 91270 à Vigneux-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

Activité d’urbanisme de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2015 - 20/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2015 - 20/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

1 autorisation sur la période 20/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Crosne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Bis Rue Des Riverains, Crosne (91560) DP Logement AH577 874 m² 44 m² 2015/10/20

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

Sources des informations sur SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS ?
SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS ?
Le profil de SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 3 BIS RUE DES RIVERAINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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