SCI DU 29 - Permis de construire et DP

Active
498202241 Société civile immobilière Créée le 16/05/2007

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU 29

SCI DU 29 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.

Profil et organisation

SCI DU 29 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 29
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 29

Activité d’urbanisme de SCI DU 29

SCI DU 29 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/12/2014 - 08/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 29, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/12/2014 - 08/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 29

1 autorisation sur la période 08/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 29 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Basse Terre, Feurs (42110) PC Locaux ZL337 5 398 m² 228 m² 2014/12/08

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 29

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU 29

Sources des informations sur SCI DU 29

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 29

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 29 ?
SCI DU 29 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 29 ?
Le profil de SCI DU 29 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 29 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 29 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 29 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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