SCI DU 12 LA FONTAINE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DU 12 LA FONTAINE
SCI DU 12 LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.
Profil et organisation
SCI DU 12 LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26600 à LA ROCHE-DE-GLUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU 12 LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/01/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU 12 LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de SCI DU 12 LA FONTAINE
SCI DU 12 LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2014 - 12/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 12 LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU 12 LA FONTAINE
2 autorisations sur la période 20/06/2014 - 12/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 12 LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenue De Romans, Valence (26000) | DP Logement | AT10 | — | 65 m² | 2018/04/12 |
| 13 Av De Chabeuil, Valence (26000) | DP Logement | AT10 | 252 m² | 65 m² | 2014/06/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU 12 LA FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU 12 LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU 12 LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.