SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE - Permis de construire et DP

Active
433718269 Société civile immobilière Créée le 30/06/2000

Présentation détaillée de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mathieu.

Profil et organisation

SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 87440 à Saint-Mathieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

Activité d’urbanisme de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2016 - 26/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2016 - 26/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

2 autorisations sur la période 26/01/2016 - 26/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mathieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

Sources des informations sur SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE ?
SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE ?
Le profil de SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 11 QUAI DE LA REPUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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