SCI DROSSAERT - Permis de construire et DP

Active
489227090 Société civile immobilière Créée le 16/02/2006

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DROSSAERT

SCI DROSSAERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.

Profil et organisation

SCI DROSSAERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13210 à Saint-Rémy-de-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DROSSAERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
16/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DROSSAERT

Activité d’urbanisme de SCI DROSSAERT

SCI DROSSAERT compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2021 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DROSSAERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2021 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DROSSAERT

2 autorisations sur la période 09/12/2021 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DROSSAERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DROSSAERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DROSSAERT

Sources des informations sur SCI DROSSAERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DROSSAERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DROSSAERT ?
SCI DROSSAERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DROSSAERT ?
Le profil de SCI DROSSAERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DROSSAERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DROSSAERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DROSSAERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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