Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Impas Augustin Pajou Et Rn7 Lieudit Les Blaches, Pierrelatte (26700) | PC Logement | 0S42 | 4 490 m² | 814 m² | 2017/09/14 |
SCI DOMAINE DES LAURIERS - Permis de construire et DP
Active
789442837
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/11/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DOMAINE DES LAURIERS
SCI DOMAINE DES LAURIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.
Profil et organisation
SCI DOMAINE DES LAURIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95400 à Arnouville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DOMAINE DES LAURIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DES LAURIERS
Activité d’urbanisme de SCI DOMAINE DES LAURIERS
SCI DOMAINE DES LAURIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2017 - 14/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE DES LAURIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2017 - 14/09/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DES LAURIERS
1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE DES LAURIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAINE DES LAURIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DOMAINE DES LAURIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCG
SIREN 531465797
Même secteur et même département
24 autorisations
24 PC
SCI BLANCHE III
SIREN 753947845
Même secteur et même département
17 autorisations
17 PC
SCI DU COUDIER
SIREN 812988087
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
KACAN
SIREN 805084860
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI ARNOUVILLE-ESPACE ENTREPRISES
SIREN 490684164
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
IMMOBILIER FRANCE VGRF
SIREN 312239296
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PA
Sources des informations sur SCI DOMAINE DES LAURIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DES LAURIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAINE DES LAURIERS ?
SCI DOMAINE DES LAURIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAINE DES LAURIERS ?
Le profil de SCI DOMAINE DES LAURIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAINE DES LAURIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAINE DES LAURIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAINE DES LAURIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable