2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI DL 16 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val des Vignes.
SCI DL 16 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16250 à Val des Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DL 16 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2020 - 23/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DL 16, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val des Vignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DL 16 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Des Pianos - Le Maine De L, Val des Vignes (16250) | PC Locaux | 0A805, 0A807 | 7 212 m² | 101 m² | 2020/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
