SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES - Permis de construire et DP

Active
838466399 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 21/03/2018

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alès.

Profil et organisation

SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/03/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

Activité d’urbanisme de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2018 - 25/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2018 - 25/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

2 autorisations sur la période 07/11/2018 - 25/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Marcel Cachin, Alès (30100) PC Mixte CH266, CH585 9 614 m² 7 751 m² 2019/07/25
9 Avenue Paul Martin, Digne-les-Bains (04000) PC Mixte AD294 20 679 m² 7 715 m² 2018/11/07

Répartition géographique des autorisations de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

Sources des informations sur SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES ?
SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES ?
Le profil de SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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