SCI DES VIGNES - Permis de construire et DP

Active
820514370 Autre société civile Créée le 01/06/2016

Présentation détaillée de SCI DES VIGNES

SCI DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clénay.

Profil et organisation

SCI DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21240 à TALANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES VIGNES

Activité d’urbanisme de SCI DES VIGNES

SCI DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2023 - 30/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2023 - 30/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES VIGNES

2 autorisations sur la période 12/04/2023 - 30/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Clénay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue De L'arboretum Le Domaine Du Chateau, Velars-sur-Ouche (21370) PC Logement AR199 627 m² 186 m² 2026/01/30
12 Impasse Des Coquelicots Lotissement Orvitis ""Les Louvieres"" -, Clénay (21490) PC Logement ZC341 586 m² 169 m² 2023/04/12

Répartition géographique des autorisations de SCI DES VIGNES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES VIGNES

Sources des informations sur SCI DES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES VIGNES ?
SCI DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES VIGNES ?
Le profil de SCI DES VIGNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES VIGNES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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