SCI DES TROIS CT - Permis de construire et DP

Active
904296449 Société civile immobilière Créée le 28/09/2021

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI DES TROIS CT

SCI DES TROIS CT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Celles-sur-Plaine.

Profil et organisation

SCI DES TROIS CT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88110 à Celles-sur-Plaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES TROIS CT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES TROIS CT

Activité d’urbanisme de SCI DES TROIS CT

SCI DES TROIS CT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2024 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TROIS CT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/02/2024 - 19/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES TROIS CT

1 autorisation sur la période 19/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Celles-sur-Plaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TROIS CT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DES TROIS CT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES TROIS CT

Sources des informations sur SCI DES TROIS CT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS CT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES TROIS CT ?
SCI DES TROIS CT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES TROIS CT ?
Le profil de SCI DES TROIS CT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES TROIS CT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES TROIS CT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES TROIS CT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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