SCI DES TREILLES - Permis de construire et DP

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Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

793819285 Société civile immobilière Créée le 24/06/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES TREILLES

SCI DES TREILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontanes.

Profil et organisation

SCI DES TREILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à Andrézieux-Bouthéon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DES TREILLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES TREILLES

Activité d’urbanisme de SCI DES TREILLES

SCI DES TREILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2025 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TREILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2025 - 23/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES TREILLES

1 autorisation sur la période 23/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fontanes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TREILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Truffiers, Fontanes (46230) PC Locaux A2290, A2294 8 444 m² 1 175 m² 2025/05/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DES TREILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES TREILLES

Sources des informations sur SCI DES TREILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES TREILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES TREILLES ?
SCI DES TREILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES TREILLES ?
Le profil de SCI DES TREILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES TREILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES TREILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES TREILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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