SCI DES TERRES MOLLES - Permis de construire et DP

Active
326941648 Société civile immobilière Créée le 01/03/1983

Présentation détaillée de SCI DES TERRES MOLLES

SCI DES TERRES MOLLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pourçain-sur-Sioule.

Profil et organisation

SCI DES TERRES MOLLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03500 à Saint-Pourçain-sur-Sioule.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES TERRES MOLLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES TERRES MOLLES

Activité d’urbanisme de SCI DES TERRES MOLLES

SCI DES TERRES MOLLES compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2017 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TERRES MOLLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2017 - 13/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES TERRES MOLLES

1 autorisation sur la période 13/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pourçain-sur-Sioule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TERRES MOLLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DES TERRES MOLLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DES TERRES MOLLES

Sources des informations sur SCI DES TERRES MOLLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES TERRES MOLLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES TERRES MOLLES ?
SCI DES TERRES MOLLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES TERRES MOLLES ?
Le profil de SCI DES TERRES MOLLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES TERRES MOLLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES TERRES MOLLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES TERRES MOLLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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