SCI DES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
Profil et organisation
SCI DES SABLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17320 à Marennes-Hiers-Brouage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SCI DES SABLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/05/2003
Siège social
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Autorisations d'urbanisme de SCI DES SABLES
Activité d’urbanisme de SCI DES SABLES
SCI DES SABLES compte 2
autorisations recensées
sur la période 24/10/2014 - 18/07/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES SABLES, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/10/2014 - 18/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DES SABLES
1 autorisation sur la période 18/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 24/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES SABLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES SABLES ?
SCI DES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES SABLES ?
Le profil de SCI DES SABLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES SABLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES SABLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES SABLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.