SCI DES RUELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
832906663 Société civile immobilière Créée le 24/08/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI DES RUELLES

SCI DES RUELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cléry-Saint-André.

Profil et organisation

SCI DES RUELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45370 à CLERY-SAINT-ANDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES RUELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/08/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES RUELLES

Activité d’urbanisme de SCI DES RUELLES

SCI DES RUELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2018 - 30/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES RUELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2018 - 30/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES RUELLES

1 autorisation sur la période 30/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cléry-Saint-André. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES RUELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Ruelles - Lot N_1, Cléry-Saint-André (45370) PC Logement AK328, AK330 527 m² 98 m² 2018/04/30

Permis d'aménager de SCI DES RUELLES

1 autorisation sur la période 14/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cléry-Saint-André. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Ruelles, Cléry-Saint-André (45370) PA AK328, AK330 946 m² 2018/03/14

Répartition géographique des autorisations de SCI DES RUELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DES RUELLES

Sources des informations sur SCI DES RUELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES RUELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES RUELLES ?
SCI DES RUELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES RUELLES ?
Le profil de SCI DES RUELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES RUELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES RUELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES RUELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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