SCI DES QUARTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DES QUARTS
SCI DES QUARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
SCI DES QUARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01590 à DORTAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES QUARTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/06/2011
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DES QUARTS
Activité d’urbanisme de SCI DES QUARTS
SCI DES QUARTS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2017 - 30/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES QUARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DES QUARTS
2 autorisations sur la période 26/09/2017 - 30/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES QUARTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Cours De Verdun, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AB359, AB591 | 2 710 m² | 80 m² | 2024/08/30 |
| 5 Cours De Verdun, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AB591, AB359 | 2 719 m² | 69 m² | 2017/09/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DES QUARTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES QUARTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DES QUARTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.