Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Du Courtois, Menars (41500) | PD | ZB157, ZB141 | — | 2013/01/20 |
SCI DES LONGS MURS - Permis de démolir
Active
445219538
Autre société civile
Créée le 10/02/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DES LONGS MURS
SCI DES LONGS MURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menars.
Profil et organisation
SCI DES LONGS MURS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41500 à Menars.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES LONGS MURS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/02/2003
Siège social
Permis de démolir de SCI DES LONGS MURS
Activité d’urbanisme de SCI DES LONGS MURS
SCI DES LONGS MURS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2013 - 20/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES LONGS MURS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/01/2013 - 20/01/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DES LONGS MURS
1 autorisation sur la période 20/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Menars.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DES LONGS MURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES LONGS MURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI BOZKURT
SIREN 442809083
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
CIERELLI
SIREN 490200334
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SCI BEAUNE
SIREN 344718382
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
JEMARO
SIREN 350943791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GONIN ET CIE
SIREN 377712443
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
JUSY
SIREN 812080760
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur SCI DES LONGS MURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES LONGS MURS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES LONGS MURS ?
SCI DES LONGS MURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES LONGS MURS ?
Le profil de SCI DES LONGS MURS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES LONGS MURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES LONGS MURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES LONGS MURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable