3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCI DES JONCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dammartin-en-Goële.
SCI DES JONCS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77230 à Dammartin-en-Goële.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES JONCS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2014 - 19/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES JONCS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dammartin-en-Goële. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES JONCS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Chem D Horcheux Allee Du Semoir, Dammartin-en-Goële (77230) | PC Logement | AM369 | 829 m² | 294 m² | 2014/07/08 |
1 autorisation sur la période 19/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dammartin-en-Goële. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Corbeaux, Dammartin-en-Goële (77230) | PA | C102, C103 | — | 2014/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.