SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC - Permis de construire et DP

Active
428897680 Société civile immobilière Créée le 15/12/1999

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Versailles.

Profil et organisation

SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/12/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

Activité d’urbanisme de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2017 - 27/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/07/2017 - 27/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

1 autorisation sur la période 27/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Versailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Porte De Buc, Versailles (78000) PC Locaux BM79, BM81 8 189 m² 848 m² 2017/07/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

Sources des informations sur SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC ?
SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC ?
Le profil de SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES FRANCISCAINES RUE PORTE DE BUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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