2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DES FLANDRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Manoir.
SCI DES FLANDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27460 au Manoir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES FLANDRES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2015 - 10/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES FLANDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2015 - 10/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Manoir.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES FLANDRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Flandres, Le Manoir (27460) | PC Logement | ZD30 | 398 m² | 106 m² | 2015/09/10 |
| Rue Des Flandres, Le Manoir (27460) | PC Logement | ZD30 | 430 m² | 106 m² | 2015/09/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
