Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Grande Rue, Bonneil (02400) | PD | AC199 | — | 2015/08/25 |
SCI DES COTEAUX - Permis de démolir
Active
534894068
Société civile immobilière
Créée le 01/10/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DES COTEAUX
SCI DES COTEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneil.
Profil et organisation
SCI DES COTEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02400 à Bonneil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES COTEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2011
Siège social
Permis de démolir de SCI DES COTEAUX
Activité d’urbanisme de SCI DES COTEAUX
SCI DES COTEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 25/08/2015 - 25/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES COTEAUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/08/2015 - 25/08/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DES COTEAUX
1 autorisation sur la période 25/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DES COTEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES COTEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MANOLO
SIREN 478390313
Même département de siège
14 autorisations
14 PD
SCI LABA
SIREN 505137307
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
CARAVANING DE LA CROIX DU VIEUX PONT
SIREN 353938087
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
SCI PLACE DE LA GARE
SIREN 753546233
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ETABLISSEMENTS CARLIER
SIREN 328383823
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
SCI LES SABLONS
SIREN 339938714
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DES COTEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES COTEAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES COTEAUX ?
SCI DES COTEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES COTEAUX ?
Le profil de SCI DES COTEAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES COTEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES COTEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES COTEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable