SCI DES CAVES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
431402957 Société civile immobilière Créée le 02/05/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI DES CAVES

SCI DES CAVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

SCI DES CAVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49250 à BRISSAC LOIRE AUBANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES CAVES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/05/2000

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES CAVES

Activité d’urbanisme de SCI DES CAVES

SCI DES CAVES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2022 - 22/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CAVES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/05/2022 - 22/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CAVES

1 autorisation sur la période 22/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CAVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Petit Sigogne, Brissac Loire Aubance (49320) PC Logement AB170 1 725 m² 128 m² 2023/06/22

Permis d'aménager de SCI DES CAVES

1 autorisation sur la période 09/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Petit Sigogne, Brissac Loire Aubance (49320) PA AB170, AB171 3 620 m² 2022/05/09

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CAVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES CAVES

Sources des informations sur SCI DES CAVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CAVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CAVES ?
SCI DES CAVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CAVES ?
Le profil de SCI DES CAVES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CAVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CAVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CAVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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