SCI DEPOT ROUSSEL - Permis de construire et DP

Active
481725208 Société civile immobilière Créée le 25/03/2005

Présentation détaillée de SCI DEPOT ROUSSEL

SCI DEPOT ROUSSEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Javené.

Profil et organisation

SCI DEPOT ROUSSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35300 à Fougères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DEPOT ROUSSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DEPOT ROUSSEL

Activité d’urbanisme de SCI DEPOT ROUSSEL

SCI DEPOT ROUSSEL compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2020 - 08/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEPOT ROUSSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/06/2020 - 08/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DEPOT ROUSSEL

1 autorisation sur la période 08/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Javené.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DEPOT ROUSSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DEPOT ROUSSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DEPOT ROUSSEL

Sources des informations sur SCI DEPOT ROUSSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEPOT ROUSSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEPOT ROUSSEL ?
SCI DEPOT ROUSSEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEPOT ROUSSEL ?
Le profil de SCI DEPOT ROUSSEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEPOT ROUSSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEPOT ROUSSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEPOT ROUSSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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