Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Georges Clemenceau, Brie-Comte-Robert (77170) | PA | AN46 | 1 100 m² | 2022/11/09 |
SCI DE SOUSA - Permis d'aménager
Active
480637107
Société civile immobilière
Créée le 31/01/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE SOUSA
SCI DE SOUSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brie-Comte-Robert.
Profil et organisation
SCI DE SOUSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77173 à Chevry-Cossigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE SOUSA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/01/2005
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE SOUSA
Activité d’urbanisme de SCI DE SOUSA
SCI DE SOUSA compte 1 autorisation recensée sur la période 09/11/2022 - 09/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE SOUSA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/11/2022 - 09/11/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE SOUSA
1 autorisation sur la période 09/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE SOUSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE SOUSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI M.O.D.L
SIREN 442466850
Même département de siège
42 autorisations
42 PC
SCI MERRANNE
SIREN 499370096
Même département de siège
32 autorisations
32 PC
PORFRANCE
SIREN 344374434
Même département de siège
22 autorisations
22 PC
SCI DU CENTRE VILLE
SIREN 482415536
Même département de siège
18 autorisations
13 PC
5 PA
SAS MARIE
SIREN 402713838
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
EDL HOTELS SCA
SIREN 347686206
Même département de siège
15 autorisations
12 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DE SOUSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE SOUSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE SOUSA ?
SCI DE SOUSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE SOUSA ?
Le profil de SCI DE SOUSA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE SOUSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE SOUSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE SOUSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable