SCI DE QUARANTE - Permis de construire et DP

Active
450768007 Société civile immobilière Créée le 28/10/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI DE QUARANTE

SCI DE QUARANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Rosans.

Profil et organisation

SCI DE QUARANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE QUARANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
28/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE QUARANTE

Activité d’urbanisme de SCI DE QUARANTE

SCI DE QUARANTE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/04/2021 - 21/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE QUARANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/04/2021 - 21/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE QUARANTE

1 autorisation sur la période 21/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Rosans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE QUARANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lachaup, Saint-André-de-Rosans (05150) DP Logement A1436 575 m² 120 m² 2021/04/21

Répartition géographique des autorisations de SCI DE QUARANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE QUARANTE

Sources des informations sur SCI DE QUARANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE QUARANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE QUARANTE ?
SCI DE QUARANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE QUARANTE ?
Le profil de SCI DE QUARANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE QUARANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE QUARANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE QUARANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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