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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SCI DE L'ENCLOS DES ROSIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prouzel.
SCI DE L'ENCLOS DES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80160 à Prouzel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE L'ENCLOS DES ROSIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2013 - 29/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'ENCLOS DES ROSIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Prouzel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'ENCLOS DES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade Lot Les Coutures - Lot N 14, Prouzel (80160) | PC Logement | AC14 | 923 m² | 287 m² | 2013/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
