SCI DE LA TABAYONNE - Permis d'aménager

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453029605 Autre société civile Créée le 25/03/2004

Présentation détaillée de SCI DE LA TABAYONNE

SCI DE LA TABAYONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eygalières.

Profil et organisation

SCI DE LA TABAYONNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13810 à Eygalières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DE LA TABAYONNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2004

Siège social

Permis d'aménager de SCI DE LA TABAYONNE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA TABAYONNE

SCI DE LA TABAYONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2023 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA TABAYONNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2023 - 22/09/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DE LA TABAYONNE

1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Eygalières.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA TABAYONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE LA TABAYONNE

Sources des informations sur SCI DE LA TABAYONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA TABAYONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA TABAYONNE ?
SCI DE LA TABAYONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA TABAYONNE ?
Le profil de SCI DE LA TABAYONNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA TABAYONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA TABAYONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA TABAYONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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