2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI DE LA ROUGE GRANGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pavilly.
SCI DE LA ROUGE GRANGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76840 à Hénouville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA ROUGE GRANGE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 02/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA ROUGE GRANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/07/2013 - 02/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Pavilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA ROUGE GRANGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Guy De Maupassant, Tôtes (76890) | DP Logement | AE98 | 335 m² | 167 m² | 2024/02/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau Etennemare, Limésy (76570) | PC Logement | AB111 | 7 317 m² | 114 m² | 2015/04/28 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Roger Fosse, Pavilly (76570) | PC Locaux | AX968 | 8 575 m² | 295 m² | 2013/08/19 |
| 30 Rue Aristide Briand, Pavilly (76570) | PC Logement | AN246, AN472 | 1 060 m² | 62 m² | 2013/07/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
