SCI DE LA ROSALIE - Permis de construire et DP

Active
422793000 Société civile immobilière Créée le 08/04/1999

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DE LA ROSALIE

SCI DE LA ROSALIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain-le-Puy.

Profil et organisation

SCI DE LA ROSALIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42610 à Saint-Romain-le-Puy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA ROSALIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/04/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROSALIE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA ROSALIE

SCI DE LA ROSALIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2014 - 24/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA ROSALIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2014 - 24/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROSALIE

1 autorisation sur la période 24/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Romain-le-Puy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA ROSALIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Salles, Saint-Romain-le-Puy (42610) PC Logement E2688 2 732 m² 101 m² 2014/07/24

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA ROSALIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA ROSALIE

Sources des informations sur SCI DE LA ROSALIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSALIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA ROSALIE ?
SCI DE LA ROSALIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA ROSALIE ?
Le profil de SCI DE LA ROSALIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA ROSALIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA ROSALIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA ROSALIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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