SCI DE LA PEPINIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DE LA PEPINIERE
SCI DE LA PEPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charcenne.
Profil et organisation
SCI DE LA PEPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70700 à CHARCENNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA PEPINIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/10/1998
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DE LA PEPINIERE
Activité d’urbanisme de SCI DE LA PEPINIERE
SCI DE LA PEPINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2019 - 08/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA PEPINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DE LA PEPINIERE
2 autorisations sur la période 08/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Charcenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA PEPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rte D Avrigney, Charcenne (70700) | DP Locaux | ZH129 | 49 840 m² | 6 m² | 2019/10/08 |
| 26 Rte D Avrigney, Charcenne (70700) | DP Locaux | ZH129 | 49 840 m² | 17 m² | 2019/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA PEPINIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA PEPINIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DE LA PEPINIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.