SCI DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
412968638 Société civile immobilière Créée le 02/07/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE LA FONTAINE

SCI DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Puligny-Montrachet.

Profil et organisation

SCI DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 57100 THIONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/07/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA FONTAINE

SCI DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2018 - 01/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2018 - 01/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 01/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Puligny-Montrachet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Grande Rue, Puligny-Montrachet (21190) DP Logement AS285, AS281 85 m² 17 m² 2025/07/01
2 Rue Haute, Terville (57180) PC Locaux 0283, 0284 153 m² 2018/05/24

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA FONTAINE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE LA FONTAINE

Sources des informations sur SCI DE LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA FONTAINE ?
SCI DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA FONTAINE ?
Le profil de SCI DE LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA FONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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