2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DE LA FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maromme.
SCI DE LA FERME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76760 à Yerville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA FERME compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2014 - 04/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA FERME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2014 - 04/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Maromme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA FERME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Roger Fosse, Pavilly (76570) | PC Locaux | AX1076 | — | 195 m² | 2019/02/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 131B Rue Des Martyrs De La Resi, Maromme (76150) | PC Logement | AK131 | 1 498 m² | 85 m² | 2014/04/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
