2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DE LA CORNE D'OR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jussey.
SCI DE LA CORNE D'OR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70500 à Jussey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA CORNE D'OR compte 3 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CORNE D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/08/2013 - 25/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA CORNE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Du 8 Mai 1945, Jussey (70500) | PC Locaux | AC149 | 3 111 m² | 224 m² | 2024/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Clolois, Jussey (70500) | DP Locaux | AD120, AD119 | 3 412 m² | 34 m² | 2015/09/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Clolois Zi De La Gare, Jussey (70500) | PC Locaux | AD120, AD119 | 3 383 m² | 171 m² | 2013/08/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
