SCI DE LA CHAPELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DE LA CHAPELLE
SCI DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ail.
Profil et organisation
SCI DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57130 à SAINTE-RUFFINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/2007
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DE LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de SCI DE LA CHAPELLE
SCI DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2013 - 05/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DE LA CHAPELLE
1 autorisation sur la période 05/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ail. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Rue, Saint-Ail (54580) | PC Logement | A229 | 429 m² | 241 m² | 2015/06/05 |
Permis de démolir de SCI DE LA CHAPELLE
1 autorisation sur la période 06/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ail. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grand Rue, Saint-Ail (54580) | PD | A229 | — | 2013/10/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DE LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.