Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Golf, Sansac-de-Marmiesse (15130) | PA | AD17 | — | 2013/11/18 |
SCI DE LA CERE - Permis d'aménager
Active
425307873
Société civile immobilière
Créée le 14/04/1956
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE LA CERE
SCI DE LA CERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sansac-de-Marmiesse.
Profil et organisation
SCI DE LA CERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 15130 à Arpajon-sur-Cère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA CERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/04/1956
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE LA CERE
Activité d’urbanisme de SCI DE LA CERE
SCI DE LA CERE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2013 - 18/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2013 - 18/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE LA CERE
1 autorisation sur la période 18/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sansac-de-Marmiesse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA CERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA CERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
POLYGONE MASSIF CENTRAL
SIREN 406920025
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LA CROIX JOLIE
SIREN 326903275
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI MOLINIER
SIREN 344844287
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI ARNAUD
SIREN 345137756
Même département de siège
1 autorisation
1 PA
SCI G.P.G.
SIREN 380791699
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI PACHRISKA
SIREN 388079352
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCI DE LA CERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE LA CERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA CERE ?
SCI DE LA CERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA CERE ?
Le profil de SCI DE LA CERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA CERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA CERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA CERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable