SCI DE L EPINETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
414128017 Société civile immobilière PME Créée le 29/09/1997

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI DE L EPINETTE

SCI DE L EPINETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Martres-Tolosane.

Profil et organisation

SCI DE L EPINETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12000 à RODEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE L EPINETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/09/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DE L EPINETTE

Activité d’urbanisme de SCI DE L EPINETTE

SCI DE L EPINETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 16/10/2014 - 18/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L EPINETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/10/2014 - 18/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L EPINETTE

2 autorisations sur la période 20/11/2015 - 18/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Martres-Tolosane. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L EPINETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Route D'espalion, Onet-le-Château (12000) PC Locaux BD604, BD605 3 406 m² 1 736 m² 2025/07/18
Chemin De Larroque, Martres-Tolosane (31220) PC Locaux AO4, AO195 20 694 m² 1 317 m² 2015/11/20

Permis d'aménager de SCI DE L EPINETTE

1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Martres-Tolosane. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chem De Larroque, Martres-Tolosane (31220) PA AO205, AO204 23 833 m² 2014/10/16

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L EPINETTE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE L EPINETTE

Sources des informations sur SCI DE L EPINETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L EPINETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L EPINETTE ?
SCI DE L EPINETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L EPINETTE ?
Le profil de SCI DE L EPINETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L EPINETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L EPINETTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L EPINETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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