Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Joinville, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) | PA | AX166, AX231 | — | 2013/02/13 |
SCI DE JOINVILLE - Permis d'aménager
Active
429818586
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 10/02/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE JOINVILLE
SCI DE JOINVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.
Profil et organisation
SCI DE JOINVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE JOINVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/02/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE JOINVILLE
Activité d’urbanisme de SCI DE JOINVILLE
SCI DE JOINVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2013 - 13/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE JOINVILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/02/2013 - 13/02/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE JOINVILLE
1 autorisation sur la période 13/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DE JOINVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE JOINVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ATARAXIA PROMOTION
SIREN 493130173
Même département de siège
92 autorisations
87 PC
1 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST
SIREN 338817216
Même département de siège
73 autorisations
62 PC
7 PA
4 PD
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57 autorisations
54 PC
1 PA
2 PD
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SIREN 513587659
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56 autorisations
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45 autorisations
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SIREN 820690329
Même département de siège
34 autorisations
31 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DE JOINVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE JOINVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE JOINVILLE ?
SCI DE JOINVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE JOINVILLE ?
Le profil de SCI DE JOINVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE JOINVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE JOINVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE JOINVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable