SCI DE GAEL - Permis de construire et DP

Cessée
488156944 Société civile immobilière Créée le 03/01/2006

Présentation détaillée de SCI DE GAEL

SCI DE GAEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaël.

Profil et organisation

SCI DE GAEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26300 à Bourg-de-Péage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE GAEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/01/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE GAEL

Activité d’urbanisme de SCI DE GAEL

SCI DE GAEL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2018 - 12/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE GAEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/12/2018 - 12/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE GAEL

1 autorisation sur la période 12/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gaël.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE GAEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DE GAEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE GAEL

Sources des informations sur SCI DE GAEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE GAEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE GAEL ?
SCI DE GAEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE GAEL ?
Le profil de SCI DE GAEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE GAEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE GAEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE GAEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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